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Marques déposées par SCA Domaine CHAINIER
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Domaine Chainier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Chainier
SCA Domaine CHAINIER

Numéro de dépôt :
99810082
Date de dépôt :
23/08/1999
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
23/08/2009

Présentation de la marque Domaine Chainier

Déposée le 23 août 1999 par SCA Domaine CHAINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « Domaine Chainier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est SCA Domaine CHAINIER, domicilié(e) Chateau de la Roche, 37530 CHARGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Domaine CHAINIER - France.

La marque Domaine Chainier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810082.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Chainier est expirée depuis le 23 août 2009.

SCA Domaine CHAINIER a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Chainier , DOMAINE CHAINIER


SCA Domaine CHAINIER - Chateau de la Roche, 37530 CHARGE - France


SCA Domaine CHAINIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Vins de pays et vins d'appellation d'origine.